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Liste des documents relatifs à l’avis d’appel à candidatures pour l’attribution des AOT professionnelles pour le port de plaisance

Liste des documents relatifs à l’avis d’appel à candidatures pour l’attribution des AOT professionnelles pour le port de plaisance

PDF : Annexe 5 cahier détaillé pro 2024

PDF : Règlement d exploitation du port

PDF : Règlement de police du port de plaisance de Port-GRI

PDF : Annexe 3 projet type de convention occupation VF

PDF : RC AOT version relance

PDF : AOT Avis appel à candidatures pour publication

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