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Objet
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Accord-cadre pour fourniture de matériel gros-oeuvre et maçonnerie
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Référence
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25-004-MR
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Type de marché
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Fournitures
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Mode
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Procédure adaptée ouverte
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Code NUTS
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FRL05
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Lieu de livraison principal
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Centre technique municipal
83310 Grimaud
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Durée
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12 mois
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Description
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre concerne l'acquisition de matériel pour les travaux en régie de maçonnerie et gros-oeuvre
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Code CPV principal
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44100000 - Matériaux de construction et articles connexes
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Forme
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Les variantes sont refusées
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Conditions de participation
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé : Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
5 % : Délai de livraison
5 % : Mesures prises en faveur de la protection de l'environnement
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Renseignements
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administratifs
Ville Grimaud
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Rue de la Mairie
83310 GRIMAUD
Tél : 04 94 55 69 13
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Offres
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Remise des offres le 14/02/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
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Dépôt
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Renseignements complémentaires
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Marché périodique :
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Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
fin 2026
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Recours
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Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
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Envoi le à la publication : le 20 janvier 2025
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